ART. PREMIER	N°12	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Février 2026
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RECONNAÎTRE L’ÉDUCATION AU DEHORS ET EN CONTACT AVEC LA NATURE ET RÉAFFIRMER LA PLACE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE À L’ÉCOLE - (N° 2425)
AMENDEMENT N°12
présenté par
M. Tryzna, Mme de Maistre, M. Thiériot, M. Duparay, Mme Corneloup et M. Ray
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ARTICLE PREMIER
Compléter l’alinéa 7 par lesmots : 
« dans la limite d’un nombreannuel de séances fixé par décret ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement vise àencadrer la portée de la disposition permettant d’inscrire unprogramme régulier d’apprentissage en extérieur.
En l’absence de bornage, la notionde « programme régulier » demeure imprécise et pourrait conduire àdes interprétations divergentes selon les territoires, avec desconséquences variables sur l’organisation des enseignements,l’encadrement et les coûts associés.
Fixer un plafond annuel par décretpermet d’assurer une application homogène, proportionnée etcompatible avec les contraintes matérielles des établissements.