ART. PREMIER	N°15	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Février 2026
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RECONNAÎTRE L’ÉDUCATION AU DEHORS ET EN CONTACT AVEC LA NATURE ET RÉAFFIRMER LA PLACE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE À L’ÉCOLE - (N° 2425)
AMENDEMENT N°15
présenté par
M. Tryzna, Mme de Maistre, M. Thiériot, M. Duparay, Mme Corneloup et M. Ray
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ARTICLE PREMIER
Supprimer les alinéas 10 et 11.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à supprimer unedisposition de coordination formelle au sein de tableaux deréférences législatives du code de l’éducation.
Cette modification est sansincidence sur le fond du droit applicable ni sur la mise en œuvredes mesures prévues par la proposition de loi.
Dans un objectif de lisibilité etde bonne hiérarchisation des débats, il apparaît préférable de nepas alourdir le texte de coordinations purement techniques, quipourront être effectuées le cas échéant dans un véhicule législatifadapté.