ART. PREMIER	N°16	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Février 2026
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RECONNAÎTRE L’ÉDUCATION AU DEHORS ET EN CONTACT AVEC LA NATURE ET RÉAFFIRMER LA PLACE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE À L’ÉCOLE - (N° 2425)
AMENDEMENT N°16
présenté par
M. Tryzna, Mme de Maistre, M. Thiériot, M. Duparay, Mme Corneloup et M. Ray
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ARTICLE PREMIER
Supprimer les alinéas 12 et 13.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à supprimer unecoordination technique relative à des tableaux de correspondancelégislative.
Cette disposition n’apporte aucunemodification substantielle au droit en vigueur et ne conditionnepas l’application des autres mesures du texte.
Sa suppression contribue à laclarté du dispositif et à la maîtrise de l’encombrementnormatif.