ART. PREMIER	N°19	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Février 2026
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RECONNAÎTRE L’ÉDUCATION AU DEHORS ET EN CONTACT AVEC LA NATURE ET RÉAFFIRMER LA PLACE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE À L’ÉCOLE - (N° 2425)
AMENDEMENT N°19
présenté par
M. Tryzna, Mme de Maistre, M. Thiériot, M. Duparay, Mme Corneloup et M. Ray
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ARTICLE PREMIER
Compléter cet article par l’alinéa suivant : 
« II. – Aucun enseignantne peut être tenu pour responsable du refus de dispenser unenseignement en extérieur lorsque celui-ci est motivé par desconsidérations de sécurité, de conditions météorologiques oud’encadrement des élèves. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement vise à éviterque la reconnaissance législative de l’enseignement en extérieurpuisse être interprétée comme une obligation pesant sur lespersonnels enseignants.
Il garantit que l’appréciationprofessionnelle des conditions de sécurité, météorologiques oud’encadrement demeure pleinement respectée.