ART. PREMIER	N°20	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Février 2026
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RECONNAÎTRE L’ÉDUCATION AU DEHORS ET EN CONTACT AVEC LA NATURE ET RÉAFFIRMER LA PLACE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE À L’ÉCOLE - (N° 2425)
AMENDEMENT N°20
présenté par
M. Tryzna, Mme de Maistre, M. Thiériot, M. Duparay, Mme Corneloup et M. Ray
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ARTICLE PREMIER
Compléter cet article par l’alinéasuivant : 
« II. – Lesconditions de mise en œuvre de l’enseignement en extérieur,notamment en matière de sécurité, de responsabilité, d’assurance,de fréquence et de catégories d’âge concernées, sont précisées pardécret en Conseil d’État. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à sécuriserjuridiquement le dispositif et à éviter toute application imprécisesusceptible d’engager la responsabilité des établissements et descollectivités.