ART. 2	N°23	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Février 2026
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RECONNAÎTRE L’ÉDUCATION AU DEHORS ET EN CONTACT AVEC LA NATURE ET RÉAFFIRMER LA PLACE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE À L’ÉCOLE - (N° 2425)
AMENDEMENT N°23
présenté par
M. Tryzna, Mme de Maistre, M. Thiériot, M. Duparay, Mme Corneloup et M. Ray
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ARTICLE 2
Compléter l’alinéa 3 par lesmots : 
« , sous réserve de lavalidation préalable des projets par les collectivitésterritoriales et de la disponibilité des encadrantsformés. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement vise àconditionner la mise en œuvre des activités en extérieur à desprérequis indispensables : la validation du projet et ladisponibilité de personnels en nombre suffisant et formés.
Les activités en extérieur avec detrès jeunes enfants supposent une organisation renforcée, desexigences sanitaires et un encadrement adapté. En l’absence degarde-fous, la disposition introduite pourrait exposer lesgestionnaires et les personnels à une insécurité juridique etopérationnelle.
Cet encadrement permet d’éviter uneobligation théorique inapplicable ou source de contentieux, engarantissant une mise en œuvre réaliste et sécurisée.