ART. UNIQUE	N°AS24	
ASSEMBLÉE NATIONALE
23 Février 2026
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INTERDIRE LES SUCRES AJOUTÉS ALIMENTS DESTINÉS AUX NOURRISSONS ET AUX ENFANTS EN BAS ÂGE - (N° 2442)
Adopté
AMENDEMENT N°AS24
présenté par
M. Isaac-Sibille, rapporteur
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ARTICLE UNIQUE
Substituer aux alinéas 6 à 9l’alinéa suivant : 
« 3° ” Sucresajoutés ”, l’ensemble des monosaccharides et des disaccharidesainsi que tout ingrédient utilisé pour ses propriétés édulcorantes,notamment le miel, les sirops ou les jus de fruits concentrés oureconstitués, lorsqu’ils sont ajoutés aux denrées alimentaires lorsde leur fabrication, de leur préparation ou de leurtransformation. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement vise àclarifier la définition initialement donnée des sucres ajoutés,afin d’y inclure les polyols, qui sont des édulcorants déjàinterdits dans l’alimentation infantile, et de simplifier la listedes sucres considérés comme des sucres ajoutés.