TITRE	N°1091	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Février 2026
___________________________________________________________________
DROIT À L’AIDE À MOURIR - (N° 2453)
Rejeté
AMENDEMENT N°1091
présenté par
M. Sitzenstuhl
------------
TITRE
Rédiger ainsi letitre : 
« relative àl’euthanasie »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de repli, pour que le texte soit clair sur sesintentions.