ART. PREMIER	N°16	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Février 2026
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SOINS PALLIATIFS - (N° 2457)
Rejeté
AMENDEMENT N°16
présenté par
M. Grenon
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ARTICLE PREMIER
À la seconde phrase del’alinéa 5, après le mot :
« malade », 
insérer les mots :
« , quel que soit sonlieu de vie ou de soin, ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Les soins palliatifs doivent être accessibles dans tous leslieux de vie et de prise en charge.
Or, malgré l’action des équipes mobiles et des professionnelslibéraux, de nombreux lieux de vie et de soins, comme les EHPAD,les hôpitaux de proximité mais aussi le domicile des patientsrestent mal couverts.
Cet amendement précise et renforce l’objectif d’une diffusioneffective de ces soins quel que soit le lieu choisi par lepatient.