ART. 15	N°24	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Février 2026
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SOINS PALLIATIFS - (N° 2457)
Tombé
AMENDEMENT N°24
présenté par
M. Hetzel, M. Breton, Mme Bonnivard, Mme de Maistre, M. Juvin, Mme Blin, M. Brigand, Mme Dalloz, Mme Gruet, Mme Corneloup, M. Duparay, M. Gosselin, Mme Bazin-Malgras, Mme Louwagie, M. Le Fur, Mme Sylvie Bonnet, M. Ray, Mme Minard et M. Bazin
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ARTICLE 15
À la première phrase del’alinéa 12, après le mot :
« médicalement »
insérer les mots :
« et avec certitude »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de repli.
Il faut être certain de l’altération des fonctions cognitivesdans le temps.