ART. PREMIER	N°69	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Février 2026
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SOINS PALLIATIFS - (N° 2457)
Rejeté
AMENDEMENT N°69
présenté par
M. Sitzenstuhl
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ARTICLE PREMIER
Compléter la première phrase de l’alinéa 7 par les mots: 
«, dès l’apparition de la souffrance liée àpathologie ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à réaffirmer que les soins palliatifsont pour objectif d’assurer un soulagement constant de lasouffrance, dès l’apparition des besoins liés à l’affection, et nonseulement au stade ultime de la vie.