ART. PREMIER	N°CD90	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Mai 2026
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POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - (N° 2595)
Adopté
AMENDEMENT N°CD90
présenté par
M. Jean-Pierre Vigier, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 5, substitueraux mots :
« leurs caractéristiquesmontagnardes »
les mots :
« leur situation géographiqueen zone de montagne ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.