ART. PREMIER	N°CD91	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Mai 2026
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POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - (N° 2595)
Adopté
AMENDEMENT N°CD91
présenté par
M. Jean-Pierre Vigier, rapporteur
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ARTICLE PREMIER
À la fin de l’alinéa 5,substituer aux mots :
« d’ouverture et de fermeturede classe »
les mots :
« d’effectifs pour l’ouvertureet la fermeture de classes ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.