ART. 1ER BIS	N°16	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Avril 2026
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ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - (N° 2615)
AMENDEMENT N°16
présenté par
Mme Firmin Le Bodo, M. Blanchard et M. Lemaire
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ARTICLE 1ER BIS
Sous réserve de son traitement par les services de l’Assemblée nationale et de sa recevabilité	
I. – A l’alinéa 3,substituer aux mots : 
« de l’empreinteenvironnementale », 
les mots : 
« des incidencesenvironnementales ».
II. – En conséquence, aumême alinéa 3, substituer au mot : 
« compatibilité », 
le mot : 
« faisabilité ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.