ART. 5	N°9	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Avril 2026
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ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - (N° 2615)
AMENDEMENT N°9
présenté par
M. Coquerel, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud’homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier
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ARTICLE 5
Sous réserve de son traitement par les services de l’Assemblée nationale et de sa recevabilité	
À l’alinéa 2, substitueraux mots : 
« y compris » 
les mots : 
« enpriorité ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement du groupe LFI vise àdiriger en priorité les financements du fonds pour la décarbonationdu transport maritime vers la propulsion vélique. 
Contrairement aux autres moyens dedécarboner la propulsion, le vent est une source d’énergie propre,immédiatement disponible et inépuisable. Afin de décarboner letransport maritime, la propulsion vélique apparaît donc être lameilleure solution.
Le transport maritime représenteenviron 3 % des émissions mondiales de gaz à effet de serre (GES),soit près d’un milliard de tonnes de CO₂ émises chaque année. Sirien n’est fait, le secteur pourrait représenter 20% des émissionsde CO2 d’ici 2050. Les gaz émis par la combustion des carburantsfossiles ont aussi un impact sur la santé des personnes puisqu’ilsrejettent des tonnes de particules fines et ultrafines responsablesd’une dégradation de la qualité de l’air, surtout le long descôtes.
Les émissions de CO2 d’uncargo-roulier à propulsion vélique seraient réduites de 80 % parrapport à un cargo à combustible classique. Selon la compagnieTowt, la traversée de l’Atlantique par l’Anemos, le plus gros cargoà voiles du monde, a permis d’éviter l’émission d’entre 150 et 200tonnes de Co2 (90% de GES en moins qu’un navire au fioul) sur unequinzaine de jours de traversée.
Pour cette raison, la propulsionvélique devrait être priorisée par le fonds pour la décarbonationdu transport maritime.