ART. PREMIER	N°18	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Avril 2026
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ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - (N° 2616)
AMENDEMENT N°18
présenté par
M. Neuder
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ARTICLE PREMIER
Sous réserve de son traitement par les services de l’Assemblée nationale et de sa recevabilité	
I. – a la fin de lapremière phrase de l’alinéa 4, supprimer lesmots : 
« , tels que lequestionnaire adapté pour évaluer le risque de diabète ».
II. – A la seconde phrasedu même alinéa 4, substituer aux mots : 
« peuvent également êtrediffusés, le cas échéant, auprès », 
les mots : 
« sont mis àdisposition »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement visant à améliorer la rédaction des dispositionsintroduites en commission.