ART. PREMIER	N°23	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Avril 2026
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ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - (N° 2616)
Adopté
AMENDEMENT N°23
présenté par
M. Neuder
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ARTICLE PREMIER
A la première phrase del’alinéa 9, supprimer le mot : 
« obligatoirement ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel