ART. PREMIER	N°3	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Avril 2026
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ACCÉLÉRER LA PRÉVENTION CARDIO-NEURO-VASCULAIRE ET ANTICIPER UN RISQUE SANITAIRE ET SOCIAL MAJEUR - (N° 2616)
AMENDEMENT N°3
présenté par
M. Labaronne, M. Pierre Cazeneuve, M. Marion et M. Ledoux
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ARTICLE PREMIER
À la première phrase del’alinéa 6, substituer aux mots : 
« le dépassement des repèresde consommation »
les mots : 
« la consommationexcessive ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent amendement rédactionnel vise à substituer à la notionde « dépassement des repères de consommation d’alcool » celle de «consommation excessive d’alcool ». Cette formulation apparaît à lafois plus claire pour le grand public et plus directementcompréhensible. Elle est en outre davantage en cohérence avec lesmessages de santé publique, qui privilégient des termes simples etaccessibles afin de favoriser leur appropriation par tous.
Cet amendement a été travaillé avec Vin et Société et leComité National des Interprofessions des Vins (CNIV).