ART. PREMIER	N°DN532	
ASSEMBLÉE NATIONALE
21 Avril 2026
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ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - (N° 2630)
Adopté
SOUS-AMENDEMENT N°DN532
présenté par
M. Chenevard, rapporteur
à l’amendement n°DN512 de Thiériot Jean-Louis
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ARTICLE PREMIER
RAPPORT ANNEXÉ
Au deuxième alinéa, substituer auxmots :
« augmentation du nombre denavires de premier rang en vue d’assurer les contrats opérationnels(trois frégates), »
les mots : 
« format de la flotte defrégates de premier rang, »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de précision sur la flotte de premier rang