APRÈS ART. 8	N°14	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Mai 2026
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POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - (N° 2755)
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°14
présenté par
Mme Bonnivard, Mme Dalloz, M. Boucard, M. Ray, Mme Duby-Muller et M. Bony
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE 8, insérer l’article suivant:
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.