APRÈS ART. 12	N°160	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Mai 2026
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POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - (N° 2755)
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°160
présenté par
M. Fugit
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE 12, insérer l’article suivant:
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.