ART. 10	N°57	
ASSEMBLÉE NATIONALE
7 Mai 2026
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POUR UNE MONTAGNE VIVANTE ET SOUVERAINE - (N° 2755)
Retiré
AMENDEMENT N°57
présenté par
M. Brugerolles, M. Monnet, Mme Bourouaha, M. Bénard, M. Castor, Mme Faucillon, Mme K/Bidi, Mme Lebon, M. Lecoq, M. Maillot, M. Maurel, M. Nadeau, M. Peu, Mme Reid Arbelot, M. Rimane, M. Sansu et M. Tjibaou
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ARTICLE 10
Compléter cet article par l’alinéa suivant : 
« Le maire peut, par arrêté motivé, garantir la continuité des itinéraires lorsque leur interruption porte atteinte à l’intérêt général. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement donne un véritable pouvoir opérationnel aux maires pour résoudre les conflits d’usage.