ART. 14	N°754	
ASSEMBLÉE NATIONALE
14 Mai 2026
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PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - (N° 2765)
Adopté
AMENDEMENT N°754
présenté par
M. Roseren
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ARTICLE 14
I. – À la première phrase de l’alinéa 9, substituer au mot : 
« spécimens »,
le mot : 
« loups ».
II. – En conséquence, à la deuxième phrase du même alinéa 9, substituer au mot : 
« spécimens »,
le mot : 
« loups ».
III. – En conséquence, à la dernière phrase dudit alinéa 9, substituer au mot : 
« spécimens »,
le mot : 
« loups ».
IV. – En conséquence, à l’alinéa 10, substituer au mot : 
« spécimens »,
le mot : 
« loups ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.