ART. 14	N°758	
ASSEMBLÉE NATIONALE
14 Mai 2026
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PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - (N° 2765)
Adopté
AMENDEMENT N°758
présenté par
M. Roseren
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ARTICLE 14
À la première phrase de l’alinéa 11, substituer aux mots : 
« du loup », 
les mots : 
« de l’espèce ». 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.