ART. 14	N°89	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Mai 2026
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PROTECTION ET SOUVERAINETÉ AGRICOLES - (N° 2765)
Rejeté
AMENDEMENT N°89
présenté par
M. Tivoli
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ARTICLE 14
À la première phrase de l’alinéa 4, substituer aux mots :
« le maintien de l’espèce dans un état de conservation favorable »,
les mots : 
« la préservation de l’espèce ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
amendement rédactionnel.