ART. 3	N°220	
ASSEMBLÉE NATIONALE
25 Juin 2026
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RELATIVE À L’ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - (N° 2797)
Adopté
AMENDEMENT N°220
présenté par
M. Duparay
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ARTICLE 3
À la seconde phrase de l’alinéa 3, supprimer les mots :
« ainsi recueilli ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.