ART. PREMIER	N°385	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Juin 2026
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RELATIVE À L’ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - (N° 2797)
Adopté
SOUS-AMENDEMENT N°385
présenté par
Mme Riotton
à l’amendement n°360 de Raux Jean-Claude
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 2, supprimer les mots :
« de traitement ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Précision rédactionnelle.