ART. 2 BIS	N°3	
ASSEMBLÉE NATIONALE
17 Juillet 2026
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SPORT PROFESSIONNEL - (N° 3057)
Adopté
AMENDEMENT N°3
présenté par
M. Duparay
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ARTICLE 2 BIS
À l’alinéa 104, substituer à la première occurrence des mots : 
« carte professionnelle » 
le mot : 
« licence ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Rédactionnel.