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Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS2 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 3

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Discuté Tombé 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 25 mars 2026
AS3 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 3

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Discuté Tombé 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 25 mars 2026
AS1 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 2

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Discuté Tombé 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 25 mars 2026
AS5 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article 2, alinéa 4

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Discuté Tombé 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 25 mars 2026
AS4 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Après l'Article 2

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Discuté Retiré 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 25 mars 2026
AS9 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Après l'Article 2

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Viry

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS18 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article 2, alinéa 1

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Irrecevable 40 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS19 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS17 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article 2, alinéa 4

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS21 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS16 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article 2, alinéa 4

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Irrecevable Irrecevable Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS7 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 2

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Viry

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS11 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 2

Écologiste et Social

Mme Sandrine Rousseau

Discuté Tombé 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS13 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 3

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS12 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 3

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS22 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Jean-Hugues Ratenon

Discuté Rejeté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS20 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS6 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 2

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Paul-André Colombani

Discuté Retiré 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS8 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article 2, alinéa 3

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Paul-André Colombani

Discuté Tombé 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS15 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article 2, alinéa 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Discuté Tombé 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
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Fabrication de la liasse