Résultats de la recherche

(77 résultats)
1
2
3
4
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
AS7 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 2

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Stéphane Viry

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS36 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
Sous-amendement de l'amendement n°AS10

Article 2

Écologiste et Social

Mme Sandrine Rousseau

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 1 avril 2026
AS11 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 2

Écologiste et Social

Mme Sandrine Rousseau

Discuté Tombé 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS13 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 3

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS2 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 3

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Discuté Tombé 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 25 mars 2026
AS32 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
Sous-amendement de l'amendement n°AS24

Article PREMIER, alinéa 3

Écologiste et Social

Mme Sabrina Sebaihi

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 31 mars 2026
AS12 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 3

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS25 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 3

M. Yannick Neuder, rapporteur

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 28 mars 2026
AS24 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 3

M. Yannick Neuder, rapporteur

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 28 mars 2026
AS37 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
Sous-amendement de l'amendement n°AS26

Après l'Article PREMIER

Écologiste et Social

Mme Sandrine Rousseau

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 1 avril 2026
AS22 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

M. Jean-Hugues Ratenon

Discuté Rejeté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS28 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article 3, alinéa 1

M. Yannick Neuder, rapporteur

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 28 mars 2026
AS29 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Après l'Article 2

M. Yannick Neuder, rapporteur

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 28 mars 2026
AS20 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Après l'Article 2

La France insoumise - Nouveau Front Populaire

Mme Karen Erodi

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS23 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 2

M. Yannick Neuder, rapporteur

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 28 mars 2026
AS34 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
Sous-amendement de l'amendement n°AS24

Article PREMIER, alinéa 3

Rassemblement National

M. Serge Muller

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 1 avril 2026
AS3 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 3

Socialistes et apparentés

M. Elie Califer

Discuté Tombé 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 25 mars 2026
AS6 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Article PREMIER, alinéa 2

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

M. Paul-André Colombani

Discuté Retiré 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 27 mars 2026
AS26 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur

Après l'Article PREMIER

M. Yannick Neuder, rapporteur

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 28 mars 2026
AS31 Accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et anticiper un risque sanitaire et social majeur
Sous-amendement de l'amendement n°AS10

Article 2

M. Yannick Neuder, rapporteur

Discuté Adopté 1 avril 2026 Commission des affaires sociales n°2309 31 mars 2026
Dossier législatif Emplacement Auteur État Sort Date d'examen Examiné par Texte visé Date de dépôt
1
2
3
4
Fabrication de la liasse