Recherche de questions (8^e législature)

• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37546 de M. Audinot Gautier

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : Examens et concours

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37545 de M. Rimbault Jacques

  Rubrique : Education physique et sportive

  Titre : Personnel

  Réponse publiée le 28 mars 1988
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37544 de M. Saint-Pierre Dominique

  Rubrique : Sports

  Titre : Football

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37543 de M. Rimbault Jacques

  Rubrique : Musique

  Titre : Instruments de musique

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37542 de M. Blum Roland

  Rubrique : Musique

  Titre : Instruments de musique

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37541 de M. Pelchat Michel

  Rubrique : Retraites: generalites

  Titre : Pensions de reversion

  Réponse publiée le 2 mai 1988
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37540 de Mme Boutin Christine

  Rubrique : Assurance maladie maternite: prestations

  Titre : Prestations en nature

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37539 de M. Cozan Jean-Yves

  Rubrique : Impots et taxes

  Titre : Politique fiscale

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37538 de M. Marcellin Raymond

  Rubrique : Securite sociale

  Titre : Beneficiaires

  Question sans réponse
• 7 mars 1988

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  Question écrite n° 37537 de M. Couepel Sébastien

  Rubrique : Impot sur le revenu

  Titre : Benefices agricoles

  Réponse publiée le 2 mai 1988