Recherche de questions (9^e législature)

• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56956 de M. Herv� Edmond

  Rubrique : Agro-alimentaire

  Titre : Oeufs : Marne

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56955 de M. Guellec Ambroise

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Equipement, logement et transports : personnel

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56954 de Mme Hubert �lisabeth

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : Maitres auxiliaires

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56953 de M. Bocquet Alain

  Rubrique : Enseignement : personnel

  Titre : Personnel de direction

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56952 de M. Balkany Patrick

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56950 de M. Montdargent Robert

  Rubrique : Enseignement secondaire

  Titre : Programmes

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56949 de Mme Papon Monique

  Rubrique : Enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56948 de M. Tardito Jean

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Archeologie

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56947 de M. Tardito Jean

  Rubrique : Assurances

  Titre : Reglementation

  Question sans réponse
• 20 avril 1992

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  Question écrite n° 56946 de M. S�guin Philippe

  Rubrique : Boulangerie patisserie

  Titre : Politique et reglementation

  Question sans réponse