M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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20 février 2007

Question écrite n° 118769 de M. Léonce Deprez

Rubrique : travail

Titre : télétravail

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118768 de M. Léonce Deprez

Rubrique : travail

Titre : télétravail

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118745 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais de cure

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118738 de M. Léonce Deprez

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 3 avril 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118721 de M. Léonce Deprez

Rubrique : transports par eau

Titre : transports maritimes

Réponse publiée le 8 mai 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118717 de M. Léonce Deprez

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie éolienne

Réponse publiée le 15 mai 2007
20 février 2007

Question écrite n° 118716 de M. Léonce Deprez

Rubrique : agroalimentaire

Titre : eaux minérales

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118715 de M. Léonce Deprez

Rubrique : famille

Titre : médaille de la famille

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118546 de M. Léonce Deprez

Rubrique : commerce extérieur

Titre : douanes

Question sans réponse
20 février 2007

Question écrite n° 118539 de M. Léonce Deprez

Rubrique : assurances

Titre : AGF

Question sans réponse

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