M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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7 février 2000

Question écrite n° 41137 de M. Léonce Deprez

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 1er mai 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40969 de M. Léonce Deprez

Rubrique : énergie et carburants

Titre : biocarburants

Réponse publiée le 13 mars 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40964 de M. Léonce Deprez

Rubrique : consommation

Titre : crédit

Réponse publiée le 17 avril 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40963 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 17 avril 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40877 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : ateliers protégés

Réponse publiée le 14 août 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40876 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : ateliers protégés

Réponse publiée le 14 août 2000
31 janvier 2000

Question écrite n° 40875 de M. Léonce Deprez

Rubrique : handicapés

Titre : ateliers protégés

Réponse publiée le 14 août 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40543 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 13 mars 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40542 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
24 janvier 2000

Question écrite n° 40541 de M. Léonce Deprez

Rubrique : travail

Titre : durée du travail

Réponse publiée le 10 septembre 2001

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