M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°294 : 10 résultats affichés sur un total de 4119

24 janvier 2000

Question écrite n° 40540 de M. Léonce Deprez

Rubrique : emploi

Titre : offres d'emploi

Réponse publiée le 3 juillet 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40539 de M. Léonce Deprez

Rubrique : emploi

Titre : femmes

Réponse publiée le 10 septembre 2001
24 janvier 2000

Question écrite n° 40538 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : création

Réponse publiée le 11 septembre 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40537 de M. Léonce Deprez

Rubrique : impôts et taxes

Titre : exonération

Réponse publiée le 3 avril 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40536 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 14 mai 2001
24 janvier 2000

Question écrite n° 40498 de M. Léonce Deprez

Rubrique : culture

Titre : langues et cultures régionales

Réponse publiée le 20 mars 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40497 de M. Léonce Deprez

Rubrique : culture

Titre : langues et cultures régionales

Réponse publiée le 20 mars 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40496 de M. Léonce Deprez

Rubrique : transports aériens

Titre : sécurité

Réponse publiée le 22 mai 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40495 de M. Léonce Deprez

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : personnel

Réponse publiée le 22 mai 2000
24 janvier 2000

Question écrite n° 40478 de M. Léonce Deprez

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 juillet 2000

1

...

292

293

294

295

296

...

412

Page n°294 : 10 résultats affichés sur un total de 4119