M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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24 novembre 1997

Question écrite n° 6742 de M. Léonce Deprez

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 23 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6741 de M. Léonce Deprez

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : hommage à Nina Catach

Réponse publiée le 23 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6740 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : politique et réglementation

Réponse publiée le 22 juin 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6739 de M. Léonce Deprez

Rubrique : communes

Titre : régies

Réponse publiée le 26 janvier 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6595 de M. Léonce Deprez

Rubrique : commerce extérieur

Titre : CFCE

Réponse publiée le 16 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6591 de M. Léonce Deprez

Rubrique : justice

Titre : cour de discipline budgétaire et financière

Réponse publiée le 26 janvier 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6590 de M. Léonce Deprez

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : résistants

Réponse publiée le 2 mars 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6589 de M. Léonce Deprez

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : Premier ministre : commissariat général du Plan

Réponse publiée le 29 décembre 1997
24 novembre 1997

Question écrite n° 6588 de M. Léonce Deprez

Rubrique : mort

Titre : pompes funèbres

Réponse publiée le 9 février 1998
20 novembre 1997

Question au Gouvernement n° 181 de M. Léonce Deprez

Rubrique : politiques communautaires

Titre : budget

Question posée en séance

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