M. Léonce Deprez

Union pour un Mouvement Populaire

Pas-de-Calais (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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6 octobre 1997

Question écrite n° 4164 de M. Léonce Deprez

Rubrique : architecture

Titre : concours

Réponse publiée le 17 novembre 1997
6 octobre 1997

Question écrite n° 4055 de M. Léonce Deprez

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : agriculture et pêche : budget

Réponse publiée le 9 novembre 1998
6 octobre 1997

Question écrite n° 4039 de M. Léonce Deprez

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 24 novembre 1997
6 octobre 1997

Question écrite n° 3916 de M. Léonce Deprez

Rubrique : retraites : régime général

Titre : caisses régionales

Réponse publiée le 6 avril 1998
6 octobre 1997

Question écrite n° 3905 de M. Léonce Deprez

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : archives

Réponse publiée le 10 novembre 1997
6 octobre 1997

Question écrite n° 3900 de M. Léonce Deprez

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 8 décembre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3824 de M. Léonce Deprez

Rubrique : postes

Titre : courrier

Réponse publiée le 8 décembre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3691 de M. Léonce Deprez

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 novembre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3655 de M. Léonce Deprez

Rubrique : entreprises

Titre : réglementation

Réponse publiée le 24 novembre 1997
29 septembre 1997

Question écrite n° 3654 de M. Léonce Deprez

Rubrique : environnement

Titre : protection

Réponse publiée le 22 décembre 1997

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