• 5 décembre 2017

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  Question écrite n° 3446 de M. David Habib

  Rubrique : eau et assainissement

  Titre : PLF 2018 - Inquiétude sur le budget des agences de l'eau

  Réponse publiée le 15 janvier 2019
• 10 octobre 2017

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  Question écrite n° 1784 de M. David Habib

  Rubrique : élevage

  Titre : Indemnisations - filière volailles de chair - influenza aviaire

  Réponse publiée le 30 janvier 2018
• 15 février 2017

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  Question au Gouvernement n° 4666 de M. David Habib

  Rubrique : élevage

  Titre : volailles

  Question posée en séance
• 7 février 2017

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  Question orale sans débat n° 1674 de M. David Habib

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Réponse publiée le 15 février 2017
• 6 décembre 2016

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  Question écrite n° 101046 de M. David Habib

  Rubrique : animaux

  Titre : équidés

  Réponse publiée le 20 décembre 2016
• 11 octobre 2016

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  Question écrite n° 99823 de M. David Habib

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : résidences services

  Réponse publiée le 7 février 2017
• 11 octobre 2016

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  Question écrite n° 99801 de M. David Habib

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 11 octobre 2016

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  Question écrite n° 99770 de M. David Habib

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : recherche

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 11 octobre 2016

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  Question écrite n° 99731 de M. David Habib

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 20 décembre 2016
• 4 octobre 2016

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  Question écrite n° 99626 de M. David Habib

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dyspraxie

  Question sans réponse