• 27 octobre 2015

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  Question écrite n° 90573 de M. David Habib

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : financement

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 29 septembre 2015

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  Question écrite n° 89174 de M. David Habib

  Rubrique : agriculture

  Titre : céréales

  Réponse publiée le 8 décembre 2015
• 1er juillet 2015

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  Question au Gouvernement n° 3070 de M. David Habib

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : plans de prévention des risques

  Question posée en séance
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83868 de M. David Habib

  Rubrique : professions de santé

  Titre : pédicures-podologues

  Réponse publiée le 6 octobre 2015
• 30 juin 2015

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  Question écrite n° 83061 de M. David Habib

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : affaires étrangères : ambassades et consulats

  Réponse publiée le 13 décembre 2016
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80229 de M. David Habib

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 30 juin 2015
• 26 mai 2015

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  Question écrite n° 80100 de M. David Habib

  Rubrique : élevage

  Titre : maladies du bétail

  Réponse publiée le 7 juillet 2015
• 12 mai 2015

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  Question orale sans débat n° 1041 de M. David Habib

  Rubrique : transports routiers

  Titre : politique des transports routiers

  Réponse publiée le 20 mai 2015
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79170 de M. David Habib

  Rubrique : santé

  Titre : obésité

  Question close sans réponse le 20 juin 2017
• 5 mai 2015

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  Question écrite n° 79169 de M. David Habib

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Réponse publiée le 30 juin 2015