M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 décembre 1998

Question écrite n° 22678 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 15 février 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22677 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 15 février 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22669 de M. Denis Jacquat

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 26 avril 1999
14 décembre 1998

Question écrite n° 22661 de M. Denis Jacquat

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Question sans réponse
14 décembre 1998

Question écrite n° 22660 de M. Denis Jacquat

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Question sans réponse
7 décembre 1998

Question écrite n° 22410 de M. Denis Jacquat

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 8 février 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22405 de M. Denis Jacquat

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Réponse publiée le 5 avril 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22295 de M. Denis Jacquat

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 25 janvier 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22294 de M. Denis Jacquat

Rubrique : élevage

Titre : ovins

Réponse publiée le 25 janvier 1999
7 décembre 1998

Question écrite n° 22293 de M. Denis Jacquat

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : réseaux câblés

Réponse publiée le 18 janvier 1999

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M. Denis Jacquat

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