M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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9 avril 2013

Question écrite n° 23702 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : dyslexie et dyspraxie

Réponse publiée le 28 mai 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23684 de M. Marc Le Fur

Rubrique : retraites : généralités

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 10 décembre 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23570 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 avril 2013

Question écrite n° 23569 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 avril 2013

Question écrite n° 23568 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 avril 2013

Question écrite n° 23567 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 avril 2013

Question écrite n° 23566 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Question close sans réponse le 20 juin 2017
9 avril 2013

Question écrite n° 23565 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Réponse publiée le 16 juillet 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23564 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Réponse publiée le 16 juillet 2013
9 avril 2013

Question écrite n° 23563 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : contribution économique territoriale

Réponse publiée le 16 juillet 2013

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