M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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11 décembre 2012

Question écrite n° 12978 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : ouverture le dimanche

Réponse publiée le 16 septembre 2014
11 décembre 2012

Question écrite n° 12958 de M. Marc Le Fur

Rubrique : logement

Titre : politique du logement

Réponse publiée le 12 février 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12881 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 février 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12875 de M. Marc Le Fur

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 12 février 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12801 de M. Marc Le Fur

Rubrique : santé

Titre : accidents vasculaires cérébraux

Réponse publiée le 29 octobre 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12772 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 5 mars 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12771 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 5 mars 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12770 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 5 mars 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12769 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 5 mars 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12768 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 5 mars 2013

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Questions posées (archives)