M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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4 décembre 2012

Question écrite n° 12757 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 5 mars 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12756 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 5 mars 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12755 de M. Marc Le Fur

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 5 mars 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12689 de M. Marc Le Fur

Rubrique : pharmacie et médicaments

Titre : contrôle

Réponse publiée le 16 juillet 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12688 de M. Marc Le Fur

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique à l'égard des personnes âgées

Réponse publiée le 22 mars 2016
4 décembre 2012

Question écrite n° 12533 de M. Marc Le Fur

Rubrique : formation professionnelle

Titre : AFPA

Réponse publiée le 5 février 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12439 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : rythmes scolaires

Réponse publiée le 23 avril 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12404 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergie photovoltaïque

Réponse publiée le 27 mai 2014
4 décembre 2012

Question écrite n° 12389 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 29 janvier 2013
4 décembre 2012

Question écrite n° 12342 de M. Marc Le Fur

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : FISAC

Réponse publiée le 7 janvier 2014

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