M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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3 juin 2014

Question écrite n° 56751 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sécurité routière

Titre : accidents

Réponse publiée le 20 janvier 2015
3 juin 2014

Question écrite n° 56721 de M. Marc Le Fur

Rubrique : risques professionnels

Titre : maladies professionnelles

Réponse publiée le 20 septembre 2016
3 juin 2014

Question écrite n° 56680 de M. Marc Le Fur

Rubrique : prestations familiales

Titre : conditions d'attribution

Réponse publiée le 8 décembre 2015
3 juin 2014

Question écrite n° 56624 de M. Marc Le Fur

Rubrique : industrie

Titre : produits d'extraction

Réponse publiée le 29 juillet 2014
3 juin 2014

Question écrite n° 56618 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe d'apprentissage

Réponse publiée le 4 novembre 2014
3 juin 2014

Question écrite n° 56615 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : entreprises

Question close sans réponse le 20 juin 2017
3 juin 2014

Question écrite n° 56613 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : environnement

Réponse publiée le 2 septembre 2014
3 juin 2014

Question écrite n° 56612 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 2 septembre 2014
3 juin 2014

Question écrite n° 56611 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : emploi et activité

Réponse publiée le 2 septembre 2014
3 juin 2014

Question écrite n° 56605 de M. Marc Le Fur

Rubrique : handicapés

Titre : IME

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)