• 22 novembre 2005

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  Question écrite n° 78693 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : impôt de solidarité sur la fortune

  Titre : personnes imposables

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78069 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : grandes écoles

  Titre : école nationale supérieure d'électrotechnique, d'électronique, d'informatique et d'hydraulique

  Réponse publiée le 28 mars 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78068 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Arménie

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78067 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : passeport

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78066 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : papiers d'identité

  Titre : carte nationale d'identité

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78065 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78064 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : reconduite aux frontières

  Réponse publiée le 18 avril 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78059 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78058 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : recherche

  Titre : politique de la recherche

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78057 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 10 janvier 2006