• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7578 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 2 décembre 2002

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  Question écrite n° 7576 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : droit pénal

  Titre : partie civile

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 2 décembre 2002

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  Question orale sans débat n° 44 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 4 décembre 2002
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5477 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et chargés d'enseignement

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5476 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5475 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5474 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : gendarmes

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5473 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychiatres

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5472 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 3 mai 2005
• 28 octobre 2002

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  Question écrite n° 5471 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : publicité

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 31 mars 2003