Mme Maryvonne Briot

Union pour un Mouvement Populaire

Haute-Saône (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 110

8 décembre 2003

Question écrite n° 30031 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 2 mars 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 30030 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : sports

Titre : jeux olympiques

Réponse publiée le 1er juin 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 30029 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : agroalimentaire

Titre : condiments et épices

Réponse publiée le 13 janvier 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 30028 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais pharmaceutiques

Réponse publiée le 6 janvier 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29990 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : copropriété

Titre : travaux

Réponse publiée le 17 février 2004
3 novembre 2003

Question écrite n° 27887 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : sécurité sociale

Titre : cotisations

Question sans réponse
3 novembre 2003

Question écrite n° 27778 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 8 décembre 2003
9 juin 2003

Question orale sans débat n° 412 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : gens du voyage

Titre : stationnement

Réponse publiée le 11 juin 2003
4 juin 2003

Question au Gouvernement n° 685 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : politique extérieure

Titre : pays en voie de développement

Question posée en séance
15 janvier 2003

Question au Gouvernement n° 298 de Mme Maryvonne Briot

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : durée du travail

Question posée en séance

...

Page n°11 : 10 résultats affichés sur un total de 110

Mme Maryvonne Briot

Questions posées (archives)