• 11 juillet 2006

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  Question écrite n° 99589 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 27 juin 2006

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  Question écrite n° 98514 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : maisons de retraite

  Question sans réponse
• 27 juin 2006

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  Question écrite n° 98177 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : Union européenne

  Titre : directives

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 13 juin 2006

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  Question écrite n° 96901 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 21 novembre 2006
• 13 juin 2006

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  Question écrite n° 96688 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : outre-mer

  Titre : Nouvelle-Calédonie

  Question sans réponse
• 6 juin 2006

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  Question écrite n° 96287 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 8 août 2006
• 6 juin 2006

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  Question écrite n° 96286 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 22 août 2006
• 6 juin 2006

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  Question écrite n° 96285 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : professions de santé

  Titre : psychothérapeutes

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 6 juin 2006

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  Question écrite n° 96284 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage et formation en alternance

  Question sans réponse
• 30 mai 2006

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  Question écrite n° 95667 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 18 juillet 2006