• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79065 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : environnement

  Titre : espaces naturels

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 15 novembre 2005

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  Question écrite n° 78107 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 20 décembre 2005
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75751 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Question sans réponse
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75749 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : entreprises

  Titre : actionnaires

  Réponse publiée le 14 février 2006
• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75673 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : politique économique

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 11 octobre 2005

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  Question écrite n° 75598 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Réponse publiée le 22 novembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70791 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 6 septembre 2005
• 26 juillet 2005

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  Question écrite n° 70748 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : femmes

  Titre : congé de maternité

  Question sans réponse
• 17 mai 2005

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  Question écrite n° 65425 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : praticiens hospitaliers

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 17 mai 2005

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  Question écrite n° 65424 de Mme Maryvonne Briot

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : réforme

  Réponse publiée le 12 juillet 2005