M. Michel Zumkeller

UDI et Indépendants

Territoire de Belfort (2^e circonscription) | Mandat clos le 21 juin 2022 (15^e législature)

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10 février 2009

Question écrite n° 41634 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Question close sans réponse le 19 juin 2012
10 février 2009

Question écrite n° 41633 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 12 mai 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41632 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 12 janvier 2010
10 février 2009

Question écrite n° 41631 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 5 juillet 2011
10 février 2009

Question écrite n° 41630 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 5 juillet 2011
10 février 2009

Question écrite n° 41629 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 26 mai 2009
10 février 2009

Question écrite n° 41408 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : énergie et carburants

Titre : lignes à haute tension

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 février 2009

Question écrite n° 40945 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : entreprises

Titre : fonctionnement

Question close sans réponse le 19 juin 2012
3 février 2009

Question orale sans débat n° 545 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : formation professionnelle

Titre : contrats d'apprentissage

Réponse publiée le 4 février 2009
27 janvier 2009

Question écrite n° 40451 de M. Michel Zumkeller

Rubrique : entreprises

Titre : PME

Question close sans réponse le 19 juin 2012

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M. Michel Zumkeller

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